D. La procédure de prendre des décisions et manière de rendre des comptes
La plupart des décisions du BE sont prises lors des réunions ordinaires trimestrielles du BE. Ces décisions sont normalement précédées par l'envoi aux membres du BE de textes préparatoires et de documents explicatifs, avant la réunion où elles doivent être prises.
Il arrive cependant que des décisions urgentes soient prises entre les réunions. Dans ce cas, le/la président(e) du BE communique aux membres du Comité les raisons qui motivent une telle décision, avec toutes les informations nécessaires, en leur donnant une date limite pour réagir. Tout membre du BE peut demander au/à la président(e) d'initier une telle procédure.
On distingue deux types de comptes-rendus des réunions du Bureau Exécutif :