Nouveauté1. GénéralitésI.C.1. GénéralitésUne invention ne peut être brevetée que si elle est nouvelle. Une invention est considérée comme nouvelle si elle n'est pas comprise dans l'état de la technique. Le but de l'art. 54(1) CBE est d'exclure l'état de la technique du domaine de la brevetabilité (T 12/81, JO 1982, 296 ; T 198/84, JO 1985, 209).Pour déterminer si une invention est nouvelle, il convient tout d'abord de définir ce qui appartient à l'état de la technique, quel est l'état de la technique à prendre en considération et quel en est le contenu. Il faut ensuite comparer l'invention avec l'état de la technique ainsi défini et enfin déterminer si elle s'en distingue. Si l'invention se distingue de cet état de la technique, elle est nouvelle.Plusieurs changements ont été apportés à l'art. 54 CBE au cours de la révision de la CBE. Les art. 54(1) et (2) CBE restent inchangés. À l'art. 54(3) CBE 1973, la référence à l'art. 93 CBE a été supprimée. L'art. 54(4) CBE 1973 a été supprimé, de manière à ce que toute demande européenne tombant sous le régime de l'art. 54(3) CBE fasse partie de l'état de la technique avec effet pour tous les États parties à la CBE, à la date de la publication des demandes européennes. La modification apportée à l'art. 54(5) CBE 1973 (désormais art. 54(4) CBE) tient compte de la suppression de l'art. 54(4) CBE 1973 et de la reprise du libellé de l'art. 52(4) CBE 1973 à l'art. 53c) CBE (Exceptions à la
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Nouveauté<br>1. Généralités<br>I.C.1. Généralités<br>Une invention ne peut être brevetée que si elle est nouvelle. Une invention est considérée comme nouvelle si elle n'est pas comprise dans l'état de la technique. Le but de l'art. 54(1) CBE est d'exclure l'état de la technique du domaine de la brevetabilité (T 12/81, JO 1982, 296 ; T 198/84, JO 1985, 209).<br>Pour déterminer si une invention est nouvelle, il convient tout d'abord de définir ce qui appartient à l'état de la technique, quel est l'état de la technique à prendre en considération et quel en est le contenu. Il faut ensuite comparer l'invention avec l'état de la technique ainsi défini et enfin déterminer si elle s'en distingue. Si l'invention se distingue de cet état de la technique, elle est nouvelle.<br>وقدمت العديد من التغييرات على الفن. 54 EPC في تنقيح EPC. الفن. 54 (1) و (2) EPC دون تغيير. في الفن. 54 (3) CBE 1973، فإن الإشارة إلى الفن. تمت إزالة 93 EPC. الفن. تمت إزالة 54 (4) CBE 1973، بحيث أن أي تطبيق الأوروبي التي تقع في إطار الفن. 54 (3) EPC هي جزء من الدولة من الفن اعتبارا لجميع الدول الأطراف في الاتفاقية الأوروبية في تاريخ نشر التطبيقات الأوروبية. تعديل المادة 54 (5) CBE 1973 (الآن المادة 54 (4) EPC) يعكس حذف الفن. 54 (4) CBE 1973 واستئناف الصياغة الواردة في الفن. 52 (4) CBE 1973 ق. 53C) EPC (استثناءات ل
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